Déposée le 9 janvier 2012 par monsieur Philippe Bagur et madame Sylvie Bagur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COLEGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Les déposants sont monsieur Philippe Bagur domicilié(e) 3 bis rue Louis Barthou - 60260 - Lamorlaye - France et madame Sylvie Bagur domicilié(e) 3 bis rue Louis barthou - 60260 - Lamorlaye - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Bagur domicilié(e) 3 bis rue Louis Barthou - 60260 - Lamorlaye - France.
La marque COLEGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe Bagur - 3 bis rue Louis Barthou - 60260 - Lamorlaye - France
Mme. Sylvie Bagur - 3 bis rue Louis barthou - 60260 - Lamorlaye - France
M. Philippe Bagur - 3 bis rue Louis Barthou - 60260 - Lamorlaye - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens.
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